LISTE DES QUESTIONS POSEES AU GOUVERNEMENT CENTRAL

Liste des questions posées par Béatrice VERNAUDON-COPPENRATH au Gouvernement Central

QE n° 117148 - Vernaudon Béatrice (UMP) - Polynésie Française
Outre-mer - POM : Polynésie française - élections et référendums. élections législatives. comptes de campagne. réglementation

Ministère : intérieur et aménagement du territoire
Publiée au JO le 30-01-2007

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QE n°114989
Vernaudon Béatrice (UMP) - Polynésie Française

Outre-mer - POM : Polynésie française - bioéthique. réglementation. loi n° 2004-800 du 6 août 2004. application. perspectives

Ministère : outre-mer
Publiée au JO le 02-01-2007

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QE n°113566
Vernaudon Béatrice (UMP) - Polynésie Française
Outre-mer - POM : Polynésie française - logement. logement social. financement

Ministère : outre-mer
Publiée au JO le 19-12-2006

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QE n°113461
Vernaudon Béatrice (UMP) - Polynésie Française
Outre-mer - POM : Polynésie française - enseignement. politique de l'enseignement. aides de l'État

Ministère : éducation nationale
Publiée au JO le 19-12-2006

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QE n°112885
Vernaudon Béatrice (UMP) - Polynésie Française
Politiques communautaires - régions ultra-périphériques - statut. Polynésie française

Ministère : outre-mer
Publiée au JO le 12-12-2006

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QE n°96632

Vernaudon Béatrice (UMP) - Polynésie Française

sports - football - Coupe du monde de 2006. conséquences. prostitution

Ministère : affaires européennes
Publiée au JO le 13-06-2006

QE n°96548
Vernaudon Béatrice (UMP) - Polynésie Française
outre-mer - postes - La Poste. tarifs
Ministère : industrie
Publiée au JO le 13-06-2006 - Réponse JO le 19-09-2006

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QE n°85447
Vernaudon Béatrice (UMP) - Polynésie Française
papiers d'identité - passeport - biométrie. délais. conséquences

Ministère : intérieur et aménagement du territoire
Publiée au JO le 14-02-2006 - Réponse JO le 23-05-2006

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QE n°76477
Vernaudon Béatrice (UMP) - Polynésie Française
outre-mer - POM : Polynésie française - politique économique. investissements. statistiques

Ministère : budget et réforme de l'Etat
Publiée au JO le 25-10-2005

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QE n°69900
Vernaudon Béatrice (UMP) - Polynésie Française

outre-mer - fonctionnaires et agents publics - allocations et ressources. parents d'enfants handicapés

Ministère : fonction publique
Publiée au JO le 12-07-2005 - Réponse JO le 01-11-2005

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QE n°3188
Vernaudon Béatrice (UMP) - Polynésie Française
Outre-mer - environnement - politique dans le Pacifique sud
Ministère : outre-mer
Publiée au JO le 24-01-2007 - Réponse JO le 24-01-2007

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QG n°1116
Vernaudon Béatrice (UMP) - Polynésie Française
Organisations internationales - Forum social mondial - Bombay. bilan et perspectives

Ministère : parité
Publiée au JO le 28-01-2004 - Réponse JO le 28-01-2004

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QG n°488
Vernaudon Béatrice (UMP) - Polynésie Française
Outre-mer - Nouvelle-Calédonie - sécurité publique. catastrophes naturelles. indemnisation. cyclone de mars 2003

Ministère : outre-mer
Publiée au JO le 26-03-2003 - Réponse JO le 26-03-2003

Sélection de questions en ligne : http://travailparlementaire.blogspot.com/